Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la société étrangère CLT-UFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RTL Les Bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la société étrangère CLT-UFA domicilié(e) 45, boulevard Pierre Frieden L 1543 LUXEMBOURG-KIRCHBERG GRAND DUCHÉ DU LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque RTL Les Bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLT-UFA, Société de droit luxembourgeois - 45, boulevard Pierre Frieden L 1543 LUXEMBOURG-KIRCHBERG GRAND DUCHÉ DU LUXEMBOURG - Luxembourg
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755387 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770388 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage ;
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne ;
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et de loteries, jeux d'argent et de pronostics, de lotos, de tombolas, de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d'adresse ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation), music-hall, services d'orchestres, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RTL Les Bleus"
